Comment agir si mon colis est bloqué à la douane ?

Avant d’envoyer un colis, il faut que vous vous assuriez de bien comprendre les réglementations douanières susceptibles d’affecter votre envoi et d’entraîner des complications. Lorsque des articles sont expédiés à l’étranger d’un territoire fiscal à un autre, ils doivent passer la douane.

Il s’agit d’une procédure normale au cours de laquelle les douaniers vérifient si un colis contient des articles interdits ou des articles dont la quantité ou la valeur est supérieure à celle autorisée. Mais pas de panique si vous ne comprenez pas complètement ce que tout cela signifie. Nous avons compilé pour vous cet article qui devra vous aider à devenir plus conscient dans ces questions.

Colis retenu à la douane. Pourquoi cela arrive ?

En ce qui concerne les procédures douanières dans l’Union européenne, il faut noter qu’aucun droit de douane ne devrait s’appliquer lors du transport de marchandises d’un pays de l’Union européenne à un autre. En outre, aucun document douanier n’est pas requis lors de l’expédition de marchandises d’un État membre à un autre.

Il existe bien entendu quelques exceptions lorsque les produits sont soumis à des taxes à la consommation (comme dans le cas de l’alcool, du tabac, de l’huile) ou lorsqu’il s’agit d’expédier des produits restreints ou interdits. C’est pourquoi nous vous conseillons de toujours consulter notre page concernant des articles interdits et restreints si vous avez des doutes sur les types d’articles que vous pouvez expédier. En cas de non-respect des restrictions, l’envoi de tels articles peut entraîner le blocage d’un colis à la douane pendant un certain temps.

Comme indiqué précédemment, les réglementations douanières ne diffèrent pas normalement pour les envois d’un pays européen à l’autre. Toutefois, lors de l’expédition d’articles soumis à des restrictions ou d’articles de valeur supérieure d’un pays membre de l’Union européenne à un pays tiers, des documents supplémentaires sont nécessaires. De plus, sachez que dans des cas pareils les restrictions en matière d’envoi de tabac ou d’alcool sont plus strictes que pour les expéditions à l’intérieur de la zone de l’UE.

Pour plus d’informations sur les restrictions relatives à l’envoi d’alcool dans ou hors de l’UE, vous pouvez lire l’article sur les règles et réglementations correspondantes. De plus, des frais supplémentaires sont également applicables pour les marchandises évaluées à plus de 150 €. En règle générale, il n’est pas nécessaire de payer les droits de douane sur les marchandises d’une valeur inférieure à 150 €. Par contre, il se peut que de telles marchandises soient soumises à la TVA à l’importation et au paiement de taxes spéciales.

Y a-t-il des frais supplémentaires si mon colis est bloqué à la douane ?

Oui, si vous vous retrouvez avec un colis bloqué à la douane, des frais supplémentaires seront malheureusement appliqués. Le transporteur peut facturer :

• des frais de dédouanement ou de manutention (y compris le traitement de tous les documents nécessaires) ;
• des frais pour le paiement des droits de douane et de la TVA au nom de l’expéditeur ;
• des frais pour le contrôle et la scrutation des marchandises à l’aide des scanneurs ; des frais pour la préparation de la déclaration en douane ou autre.

Ces frais peuvent varier d’une entreprise à l’autre. C’est pourquoi vous devez vous assurer d’obtenir ces informations directement auprès de la société de transport dont les services vous utilisez ou, mieux encore, de vous assurer de fournir tous les documents nécessaires avant d’envoyer un colis.

Colis retenu à la douane. Quelle est la solution ?

Les plus souvent les gens apprennent que leur colis est bloqué à la douane en vérifiant le système de suivi de colis de la société concernée. Si le colis n’a pas été déplacé pendant une longue période, cela peut signifier qu’il est bloqué quelque part. Si vous constatez que votre colis est bloqué par la douane, vous pouvez contacter la société de livraison en charge de votre envoi. Normalement, elles devraient pouvoir vous aider à dédouaner l’envoi ou à identifier le problème. Lorsque vous les contactez, assurez-vous de disposer de toutes les informations nécessaires, notamment de votre numéro de suivi, afin d’accélérer la clarification de la situation.

Comment récupérer un colis bloqué en douane ?

Une fois que vous avez contactez le service de transport concerné, il devrait pouvoir vous aider à identifier le problème. Si votre envoi dépasse la valeur autorisée, votre colis en cours de dédouanement sera maintenu en douane jusqu’à ce que le solde soit payé. Normalement, la société de transport en charge de votre envoi le fera pour vous et vous facturera peut-être des frais d’administration pour cette opération. Quant à savoir combien de temps le colis est bloqué en douane, cela ne dépasse pas un ou deux jours hors période de forte affluence.

Les documents manquants sont une autre cause fréquente de retards dans la livraison de colis en cours de dédouanement. La documentation dont vous avez besoin peut varier en fonction de la taille ou de la valeur de votre envoi. Il est donc extrêmement important de toujours vérifier quels documents il vous faut avoir avant l’envoi de votre colis. Bien sûr, il peut être assez difficile pour vous de savoir ce qui manque exactement, mais le service de transport devrait pouvoir vous aider à trouver les documents manquants. Parois, il vous suffira juste d’envoyer le document manquant à la société de transport par courrier électronique et celle-là agira en votre nom.

Attention toutefois, car dans de nombreux pays les formalités de dédouanement peuvent s’avérer longues et stressantes, en particulier si vous avez choisi d’utiliser une forme d’expédition plus lente. Soyez prêt à avoir de la patience et à attendre l’arrivée de votre colis. Le système de suivi peut parfois être erroné ou inexact, alors essayez de ne pas trop vous inquiéter et d’attendre que le livreur du service de transport vienne à votre porte une fois que tout est réglé.