Qu’est-ce que c’est le dédouanement du colis ?

La douane est une autorité nationale qui contrôle les envois qui entrent et sortent d’un pays. Entre autres, la douane est responsable pour :

  • S’assurer qu’aucun article illégal ou interdit n’entre pas dans son pays,
  • Veiller à ce que le gouvernement perçoive la taxe et les droits de douane pour les envois qui sont assujetties à des frais.

Presque toutes les règles douanières de chaque pays diffèrent d’une manière ou d’une autre. Il est donc essentiel que vous vérifiez quelles sont les lignes directrices, c’est-à-dire quels documents douaniers vous devez remplir et si vous devez payer des frais de dédouanement pour le pays dans lequel vous envoyez vos envois avant de passer une commande sur notre plateforme.

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Mon colis est retenu en douane, que dois-je faire ?

Si votre colis est retenu en douane, vous devez déclarer à la douane son contenu, sa valeur et son origine. Vous devez le faire pour tous les articles qui sont à l’intérieur du colis. Soyez honnête et direct lorsque vous décrivez le contenu de votre colis. Énumérez chaque article séparément, comme par exemple, si vous expédiez un colis avec des vêtements, décrivez-les : 1 x paire de baskets Adidas, 2 x paires de chaussettes noires, 1 x pantalon en jeans Levis, 1 x t-shirt blanc et 1 x chemise à carreaux H&M.

Nous vous conseillons d’éviter d’écrire des termes généraux tels que “vêtements“, “objets personnels” ou “cadeaux“. Si votre description n’est pas assez précise, vous risquez que votre colis soit retenu aux bureaux des douanes plus longtemps. Il peut aussi arriver qu’il soit retourné à l’adresse d’enlèvement, si quelqu’un aux bureaux des douanes décide que les documents douaniers sont inexacts.

Souvent, un colis est retenu en douane jusqu’à ce que tous les documents douaniers soient présents. Le plus souventune facture originale ou d’une déclaration est nécessaire. Il est aussi possible que votre envoi soit retenu en douane pour non-paiement de la taxe douanière. Si c’est le cas, réglez la taxe pour que votre colis soit envoyé vers sa destination finale.

Avez-vous des questions ? Ne comprenez-vous pas les instructions reçues par les bureaux des douanes ? Contactez-nous et notre équipe de service clients répondra à vos questions avec plaisir.

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Comment calculer les frais de dédouanement ?

Le but d’évaluation en douane est d’établir une valeur douanière des articles importées. Il existe de différentes méthodes pour calculer des droits et des frais de douane. Lorsqu’il s’agit d’un droit spécifique, il n’est pas nécessaire de déterminer la valeur des articles – c’est-à-dire qu’un montant fixe calculé sur le nombre d’articles est facturé à la place. Au contraire, un droit ad valorem dépend de la valeur, ce qui signifie qu’un calcul plus précis des droits de douane est nécessaire pour déterminer les droits d’importation applicables. Ainsi, même s’il serait très pratique d’avoir un calculateur pour calculer les frais de douane, il ne s’agirait que d’une estimation approximative.

Il existe plusieurs cas dans lesquels nous pouvons être exemptés des frais de dédouanement pendant la procédure de dédouanement du colis :

  • Lorsqu’un colis est marqué comme cadeau et que sa valeur ne dépasse pas 45 €. Il est indispensable qu’un tel colis soit envoyé entre deux personnes privées. Cela ne s’applique donc pas aux achats sur Internet.
  • Les achats (c’est-à-dire les articles) dont la valeur n’excède pas 150 € sont exonérés de droits de douane.
  • Il existe également une possibilité d’exonération des droits de douane si vous expédiez des articles soumis au taux de droit dit ” zéro “.

Livraison au sein de l’Union européenne :

Pour les achats et la livraison réservés à l’usage personnel, qui sont réalisés dans les pays de l’UE, vous ne payez pas de frais de dédouanement. Des règles, qui s’appliquent aux achats soumis à des droits et des frais de dédouanement, concernent les boissons alcoolisées et les produits du tabac. Mais, selon chaque législation locale, certains biens peuvent également être interdits de sortie ou d’entrée dans un certain pays. N’oubliez pas de consulter notre page sur les articles restreints et interdits à l’envoi ! La TVA est déjà payée directement dans le pays où vous achetez vos objets.

Des cas particuliers :
  • Les collectivités d’Outre-mer ont une autonomie fiscale. Ainsi, elles sont soumises à des règles spécifiques (cf. cas particuliers pour l’île de Saint-Martin et l’île de Saint Barthélémy).
  • Les départements d’Outre-mer, s’ils font partie du territoire douanier de l’Union européenne, ils sont considérés comme des territoires tiers dans leurs relations avec la métropole. Aussi, les échanges entre chaque DOM avec la métropole (ou tout autre pays membre de l’Union européenne) sont considérés, selon les cas, comme des importations ou des exportations (cf. cas particuliers en Martinique, Guadeloupe, Saint-Martin, Mayotte, Saint Barthélémy, Guyane et Réunion).
  • Si vous arrivez d’Andorre, des îles Anglo-Normandes, des îles Canaries, vous disposez également d’un régime spécifique de franchises à l’importation.

La libre circulation des marchandises, des capitaux, des services et du travail dans d’autres pays appartenant au marché unique européen a aidé des millions de personnes à faire leurs achats en ligne ou juste de l’autre côté de la frontière où les prix sont peut-être moins élevés ou si les marchandises ne sont pas disponibles dans le pays. Malheureusement, le fait d’avoir des règles relativement simples dans l’UE ne signifie pas que, lors de l’envoi de colis vers des pays non-membres de l’UE, nous ne devons pas prêter attention aux documents douaniers nécessaires pour la procédure de dédouanement du colis.


Livraison hors de l’Union européenne :

Si nous envoyons un colis d’un pays à un autre en dehors de l’UE, nous devons tenir compte du fait que des droits et des frais de dédouanement seront appliqués. En outre, nous devons également nous préparer au fait de préparer des documents douaniers supplémentaires, sans lesquels l’expédition et la livraison ne seront pas possible.


Procédure de dédouanement du colis : FAQ
De quels documents douaniers ai-je besoin ?

Le document douanier le plus important est la facture. Elle sert comme une déclaration officielle de la valeur des articles dans votre colis. Nous vous conseillons fortement de conserver l’original et d’envoyer quelques copies de facture avec votre envoi. Que vous ayez besoin de présenter d’autres documents douaniers comme un certificat d’origine ou un certificat d’assurance, ça dépend de chaque pays et c’est aux clients de s’informer.

 

Combien de taxes dois-je payer ?

Comme mentionné précédemment, lorsque vous expédiez dans l’UE, vous devrez payer (presque jamais) des taxes. Dans tous les autres cas, ce sont les lois d’importation nationales et les pourcentages de taxation du pays d’entrée qui comptent. Et comme nous l’avons déjà mentionné, un calculateur de frais de douane n’est pas vraiment utile.

 

Mon colis est retenu en douane. Pourquoi ?

Un retard ou un arrêt peut être causé par plusieurs raisons :

  • Le destinataire a refusé de payer les frais de dédouanement.
  • Les documents douaniers fournis sont insuffisants.
  • Un objet interdit a été trouvé dans le colis.
  • Votre colis attend toujours son approbation.

 

Combien de temps un colis est-il retenu en douane ?

Une indication de temps précis ne peut jamais être donnée. Ils existent de nombreux facteurs externes qui influent chaque situation. Vous pouvez suivre votre colis grâce à notre outil en ligne.

Qu’est-ce qui est inclus dans le prix Eurosender ?

Eurosender organise l’enlèvement, l’expédition et la livraison de votre colis. Notre service clients vous est disponible en 15 langues différentes. Nos agent répondront aux vos questions concernant le dédouanement de votre colis. Vous pouvez suivre votre envoi comme indiqué ci-haut. En plus, vous pouvez aussi vérifier le délai estimé sur la route sélectionnée.

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Non inclus : C’est le client qui doit payer les droits et les frais de dédouanement, et aussi les frais de retourner le colis au cas ou le destinataire a refusé de payer les frais de douane.

Si vous avez des questions selon le dédouanement du colis, si votre colis est retenu en douane ou si vous ne savez pas comment remplir des documents douaniers, veuillez nous contacter et nos agents du service clients vous répondront à vos questions avec plaisir.

 

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