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  • Le calcul des droits de douane expliqué

Frais de dédouanement

Eurosender peut vous aider à comprendre l’application des frais de douane et le calcul des droits de douane.
Chaque envoi doit passer l’inspection de dédouanement avant d'entrer dans une autre zone fiscale et être mis en libre circulation dans l'Union européenne. La procédure comprend l'accomplissement des formalités d'importation de sorte que les marchandises puissent être vendues dans l'UE sur la même base qu'un produit fabriqué dans l'un des états membres. Chaque envoi international est alors soumis à la procédure douanière, qui commence réellement dans le pays d'origine et se termine lorsque l'envoi est livré à l'étranger.

    Qui décide des frais de douane dans l'UE ?

    La douane est une autorité responsable de l'administration des frais imposés par le gouvernement sur les marchandises importées, ainsi que du contrôle de leur flux. Les droits de douane affectent l'économie mondiale et tous les pays impliqués dans le commerce international. Pour réglementer les transactions effectuées, chaque agence des douanes devrait assurer le suivi de toutes les expéditions qui atteignent les ports nationaux ou traversent les frontières. Si nécessaire, la documentation pertinente est présentée à la douane, puis les droits et taxes à prélever sont déterminés.

    Ce processus, cependant, est beaucoup plus facile lors de l'expédition dans l'Union européenne. Les droits de douane dans l'UE ne devraient pas s'appliquer – et pas seulement aux biens produits dans les états membres, mais aussi à tout produit qui a déjà été mis en libre circulation après que les taux de droits d'importation applicables de l'UE aient été couverts. C'est pourquoi, lors de l’expédition en Europe, les frais de douane dans l'UE sont généralement inclus dans le prix d'un service de porte à porte. Des règles différentes s'appliquent uniquement aux marchandises soumises au droit d’accise, telles que les boissons alcoolisées et les produits du tabac. Mais, en fonction de la législation locale, certains produits peuvent également être interdits de quitter ou d'entrer dans un pays spécifique.

      Le calcul des droits de douane

      Lobjectif de lévaluation en douane est détablir la valeur en douane des marchandises importées. Pourtant, il existe différentes méthodes pour le calcul de droits de douane. En ce qui concerne un droit spécifique, il n'est pas nécessaire de déterminer la valeur de la marchandise – un montant fixe basé sur le nombre de marchandises est facturé à la place. Au contraire, un droit ad valorem dépend de la valeur, ce qui signifie qu'un calcul plus précis des droits de douane est nécessaire pour déterminer les droits d'importation applicables.

      Étant donné que le calcul de droits de douane sur un produit peut être un processus compliqué, les procédures douanières dans la Communauté européenne ont récemment été modernisées pour faciliter le commerce international. Le Système de décisions douanières (Customs decisions system ou CDS en anglais) améliorerait lefficacité des processus, en soutenant les autorités de chaque État membre dans la bonne gestion des demandes soumises et rendrait des décisions valables dans toute l'UE, tout en protégeant leurs intérêts financiers. Dans le même temps, les commerçants peuvent facilement demander et gérer les décisions douanières concernant leurs cas, grâce à une interface européenne unique.

        Les documents douaniers

        Le dédouanement implique la préparation et la soumission des documents nécessaires pour la facilité du transport, l'évaluation correcte de la valeur de l'envoi et le paiement des droits. Tant que les marchandises sont aptes au transit dans l'UE, elles ne seront pas soumises au dédouanement ou à l'un des frais associés. Lors de l'expédition en dehors de la Communauté européenne, des documents supplémentaires sont toutefois requis..

        Certains documents douaniers comprennent les bons de commande de l'acheteur, les factures, la liste d’emballage, les factures d'expédition, les factures de transport aérien, les certificats d'origine et toute autre documentation imposée par la réglementation du pays concerné. Par conséquent, il est important de vérifier la législation locale afin de déterminer quels documents pour le dédouanement sont nécessaires.

          Les courtiers en douane en Europe

          Comme déjà mentionné, les règlements peuvent varier d'un pays à l'autre. Pourtant, il est important que chaque expéditeur les comprenne, qu'il s'agisse d'exporter ou d'importer des marchandises. C'est quand envisager d’emboucher un courtier en douane peut être utile. Il est toujours recommandé de rechercher les documents douaniers nécessaires à l'avance, mais en permettant à la bonne personne de traiter les documents pour le dédouanement, on peut éviter beaucoup de problèmes, notamment des coûts supplémentaires et des retards éventuels. Techniquement, toute entreprise de messagerie ou de fret devrait être en mesure de gérer le processus douanier en temps opportun, mais il peut également être organisé séparément avec les courtiers en douane.

          À part de choisir une entreprise expérimentée pour gérer le processus douanier, il est également important de bien emballer et charger les marchandises. Chaque expéditeur est responsable de préparer l'envoi pour le transport. Si tout est fait correctement, cela augmente définitivement les chances de traverser les frontières sans problèmes. Lors de l'embauche de courtiers en douane, il est également important de fournir autant de détails que possible sur l'envoi. Lorsque toutes les informations fournies sont complètes et exactes, la production des documents de dédouanement ne devrait pas poser de problème.